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"Documentaires"
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Sujet :
"France 1643-1715 (Louis XIV)"
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"France 1643-1715 (Louis XIV)"
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Lettres patentes du roy, par lesquelles, conseillers, maitres, correcteurs, auditeurs, avocats et procureur général, et greffiers en chef de la chambre des comptes en Normandie, tous nobles, leurs veuves et leur postérité. Vérifiées au Parlement, chambre des comptes et cour des aides de cette province
Livre
les impr. du roy
, 1654
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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Lettres et arrests de la cour de Parlement de Normandie, envoyées à la cour de Parlement de Paris, pour l'adjonction des dites cours, & affaires presentes. Avec l'Arrest portant la dite adjonction, du 5 febvrier 1649
Livre
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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Lettre de Messieurs du parlement de Normandie au roy, touchant le refus de recevoir M. le Cte d'Harcourt. (21 janvier 1649.)
Livre
A. Cotinet
, 1649
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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Inventaire après décès de la Reine Anne d'Autriche (1666)
Livre
Paris , 1892
Note sur la conservation - provenance : Contient une dédicace autographe manuscrite signée de l'auteur.
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Edict du roy, pour l'alienation de partie des forests, des bocqueteaux, et buissons détachez d'icelles; avec des terres vaines et vagues de la province de Normandie. Vérifié en parlement, le 18 décembre 1655
Livre
impr. J. Viret
, 1656
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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Arrêt du conseil d'état portant règlement pour l'établissement de la chambre particulière de commerce dans la ville de Rouen. Avec le tarif et lettres patentes en conséquence, du 19 juin 1703
Livre
impr. de Maurry
, 1703
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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Arret du Conseil d'Etat du 27 janvier 1688, concernant les bois engagés depuis l'année 1560 dans la province de Normandie. Extrait des registres du Conseil d'Etat
Livre
H. Charpentier
, 1688
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex-libris de A. Beaucousin
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